Conditions d’Utilisation
Introduction
Bienvenue sur notre site. Les présentes conditions définissent les règles d’accès et d’utilisation de cette plateforme. En poursuivant votre navigation ou en utilisant nos services, vous acceptez ces dispositions. Si vous n’y consentez pas, nous vous invitons à ne pas utiliser la plateforme.
Évolutions des conditions
Nous nous réservons le droit d’actualiser ces conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet immédiatement. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ce texte afin de rester informé des règles applicables.
Disponibilité de la plateforme
Nous mettons tout en œuvre pour assurer un accès continu à la plateforme, mais nous ne pouvons garantir une utilisation sans interruption ni sans erreur. Nous pouvons, à notre discrétion, modifier ou suspendre temporairement le service sans préavis.
Utilisation autorisée
Vous devez utiliser la plateforme uniquement à des fins légales et en conformité avec ces conditions. Toute activité illicite ou portant atteinte aux droits d’autrui est strictement interdite.
Comptes utilisateurs
Certaines fonctionnalités nécessitent la création d’un compte personnel. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute action effectuée via votre compte. En cas de non-respect des présentes conditions, nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer un compte.
Droits de propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur cette plateforme (textes, images, logos, logiciels) appartiennent à Forcesubtile ou à ses partenaires et sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Leur usage est limité à un cadre personnel et conforme aux présentes conditions.
Exclusion de responsabilité
La plateforme est mise à disposition « telle quelle » et selon sa disponibilité. Nous ne garantissons ni l’exactitude ni l’actualité des informations diffusées. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser la plateforme, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle.
Liens externes
Des liens vers d’autres sites peuvent être proposés à titre d’information. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de confidentialité.
Protection des données
Le traitement de vos informations personnelles est régi par notre politique de confidentialité. En utilisant la plateforme, vous acceptez que vos données soient collectées et utilisées conformément à cette politique.
Résiliation de l’accès
Nous nous réservons la possibilité de restreindre ou de supprimer votre accès ou votre compte si vous ne respectez pas ces conditions ou si nous le jugeons nécessaire pour protéger la plateforme.
Loi applicable
Les présentes conditions sont soumises à la législation en vigueur au siège de notre société. Tout litige sera traité exclusivement par les juridictions compétentes.
Contact
Pour toute demande relative à ces conditions, vous pouvez nous joindre à l’aide des coordonnées indiquées sur notre site. Nous nous efforçons de répondre dans les meilleurs délais.
Dispositions finales
Si l’une des clauses de ces conditions est déclarée nulle, les autres continueront de s’appliquer pleinement. Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation de cette plateforme.
Merci de votre confiance et de l’attention portée à nos conditions d’utilisation.